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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEL'PAM
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FRAICHEUR D'AROME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAICHEUR D'AROME
GEL'PAM SARL

Numéro de dépôt :
95567620
Date de dépôt :
10/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2005

Présentation de la marque FRAICHEUR D'AROME

Déposée le 10 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEL'PAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAICHEUR D'AROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEL'PAM domicilié(e) La Baque, 26700 LA GARDE ADHEMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 422 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GEL'PAM - France.

La marque FRAICHEUR D'AROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAICHEUR D'AROME est expirée depuis le 10 avril 2005.

GEL'PAM a également déposé les autres marques suivantes : La Provence en Plus , Fraicheur d'Arome , DROM'AROM PROVENCE , GEL'PAM , Fraîcheur D'arôme PLANTES ARÔMATIQUES SURGELÉES ® GARANTIE ORIGINE PROVENCE


GEL'PAM SARL - La Baque, 26700 LA GARDE ADHEMAR - France - SIREN 388422263


SARL GEL'PAM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Plantes et Légumes conservés, séchés et cuits Sauces (Condiments) Epices Plantes et Légumes Frais Plantes et herbes aromatiques à usage diététique et médical

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.